Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DALBY Yves
/
AGRICAISSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRICAISSON
DALBY Yves

Numéro de dépôt :
1363293
Date de dépôt :
04/03/1986
Lieu de dépôt :
VILLENEUVE S/LOT
Date d'expiration :
04/03/1996

Présentation de la marque AGRICAISSON

Déposée le 4 mars 1986 par DALBY Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLENEUVE S/LOT), la marque française « AGRICAISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DALBY Yves, domicilié(e) Route Nationale, 21, SAINT ANTOINE, 47340 LAROQUE TIMBAUT. - France.

La marque AGRICAISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRICAISSON est expirée depuis le 4 mars 1996.

DALBY Yves a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOMETAL , B.D.H. DIFFUSION , DALBY


DALBY Yves - Route Nationale, 21, SAINT ANTOINE, 47340 LAROQUE TIMBAUT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52

Remorque agraire multicaissons bras hydraulique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.